Trois hôpitaux perdent la convention pour la chirurgie complexe de l’oesophage

Lors du Comité de l’assurance du Service des soins de santé de l’INAMI, on a appris que la convention entre l'inami et les établissements hospitaliers pour le remboursement de la chirurgie complexe dans les tumeurs de l’oesophage, les tumeurs de la jonction gastro-oesophagienne et les affections oesophagiennes non oncologiques avaient été évaluées. Trois centres de chirurgie complexe de l’oesophage perdent leur convention.

L'art. 8 de cette convention prévoit en effet que si les seuils sont atteints, la convention peut se poursuivre jusqu'à ce que le Comité de l’assurance se prononce sur la poursuite de la convention. Par contre, si les seuils ne sont pas atteints, la convention s'arrête après trois ans.

Trois ans

Pour rappel, la période de trois ans prévue par la convention a débutée le 1er juillet 2019 et s’est terminée le 30 juin 2022. Les centres de pancréas qui ont atteint les seuils ont reçu un e-mail le 25 juillet 2022 indiquant leur nombre et confirmant qu’en ayant atteint les seuils contractuels, ils pouvaient continuer à appliquer la convention.

Le courriel a été envoyé au directeur général, au directeur médical et aux 2 chirurgiens pancréatiques spécifiés au moment de la conclusion de l'accord. 

Par contre, trois centres de chirurgie complexe de l’oesophage n'ont pas atteint le seuil de 75 interventions en trois ans. Il s’agit du CHWAPI (58), de ZOL (70) et de
l’UCL St Luc Bruxelles (63).

Vers un autre hôpital

Leur convention prendra fin pour eux le 1er octobre 2022. Afin de ne pas exclure les patients ayant un diagnostic du traitement dans le centre concerné, les prestations avec une date d'exécution jusqu'au 30 septembre 2022 seront acceptées par les organismes assureurs. Les hôpitaux ont eu la possibilité de contester cette décision.

Les futurs patients et les chirurgiens concernés qui veulent poursuivre ce type de prise en charge devront se rendre dans l’hôpital le plus proche qui possède une convention en ordre avec plus de 75 interventions sur trois ans.

Contactés par nos soins, les hôpitaux (Saint-Luc et Chwapi) n’ont pas souhaité faire de commentaire.

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