La semaine de travail standard d'un médecin assistant candidat spécialiste (MACS) est fixée à 48 heures. Pour permettre des gardes supplémentaires, il existe l'option de l'opting out. Cela signifie que le MACS renonce volontairement à sa semaine de travail maximale de 48 heures et choisit de travailler jusqu'à 60 heures. Opter ou non pour cette option fait une grande différence, tant pour le MACS que pour l'hôpital concerné. Voici quelques réponses aux questions fréquemment posées à ce sujet.

Pas de signature de la clause opt-out

Je n'ai pas signé la clause d'opt-out en tant que MACS, mais je travaille régulièrement plus de 60 heures par semaine et je ne peux pas récupérer ces heures supplémentaires à la fin des 13 semaines. Ces heures seront-elles payées en supplément ?

➔ Non. Un MACS n'ayant pas signé la clause d'opt-out peut travailler au maximum 60 heures par semaine et ne doit pas dépasser 624 heures (13 semaines x 48 heures) sur une période de 13 semaines. Toutes les heures effectuées au-delà de ces 624 heures pendant la période de référence de 13 semaines sont considérées comme illégales, et l'hôpital est en faute. Seule une force majeure peut constituer une exception.

En tant qu'hôpital, puis-je laisser un MACS sans opt-out récupérer des heures dans la période de référence suivante si le MACS dépasse les 624 heures ?

➔ Non. Toutes les heures doivent être récupérées dans la même période de référence de manière à ce que le MACS sans opt-out ne dépasse jamais le nombre maximal d'heures autorisées de 624 heures à la fin de ces 13 semaines. Si cela se produit, ces heures sont considérées comme illégales, et l'hôpital est en faute.

En tant qu'hôpital, puis-je programmer un MACS sans opt-out pour 60 heures dans une semaine donnée ?

➔ Oui. Cependant, il faut veiller à ce que le MACS ne fasse pas d'heures supplémentaires imprévues cette semaine-là, afin que le total reste à 60 heures. Pour conserver une certaine flexibilité, l'hôpital peut planifier moins strictement que le maximum légal prévu afin d'accommoder les heures imprévues. Toute heure au-delà de 60 heures par semaine sera considérée comme une prestation illégale.

Signature de la clause opt-out

J'ai signé la clause d'opt-out en tant que MACS. Cela signifie-t-il que je peux être programmé pour 72 heures par semaine pendant un mois entier ?

➔ Non. La convention collective du 21 décembre 2023 précise clairement qu'un hôpital peut programmer un MACS ayant opté pour l'opt-out jusqu'à un maximum de 260 heures par mois, soit en moyenne 60 heures par semaine. Après chaque mois de la période de référence, toutes les heures effectuées au-delà de 260 heures (en raison de prestations supplémentaires imprévues) doivent être récupérées.

En tant qu'hôpital, puis-je programmer un MACS pour 72 heures dans une semaine donnée ?

➔ Oui. Toutefois, le MACS ne doit pas faire d'heures supplémentaires imprévues cette semaine-là, afin que le total reste à 72 heures. Pour conserver une certaine flexibilité, l'hôpital peut planifier moins strictement que le maximum légal prévu afin d'accommoder les heures imprévues. Toute heure au-delà de 72 heures par semaine sera considérée comme une prestation illégale.

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